CLAUSS GILBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLAUSS GILBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 331 227 439. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue du Bosquet, 67590 Schweighouse-sur-Moder. Son activité principale relève du code NAF 4618Z.
Fiche d'identité de CLAUSS GILBERT
INSEE- Dénomination
- CLAUSS GILBERT
- SIREN
- 331 227 439
- SIRET (siège)
- 331 227 439 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR70331227439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 227 439
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4618Z
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- 3 RUE DU BOSQUET, 67590, SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAUSS GILBERT
Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
Finances de CLAUSS GILBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAUSS GILBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLAUSS GILBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67590 SCHWEIGHOUSE-SUR-MODERSiègeActif
331 227 439 00014 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 4618Z
Documents juridiques de CLAUSS GILBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLAUSS GILBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSS GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAUSS GILBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSS GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUSS GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAUSS GILBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur CLAUSS GILBERT
Quel est le numéro SIREN de CLAUSS GILBERT ?
Le numéro SIREN de CLAUSS GILBERT est 331 227 439. Le SIRET de son siège social est 331 227 439 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70331227439.
Où se situe le siège social de CLAUSS GILBERT ?
Le siège social de CLAUSS GILBERT est situé 3 rue du Bosquet, 67590 Schweighouse-sur-Moder.
CLAUSS GILBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSS GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSS GILBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSS GILBERT.
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