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CLAUSS JEAN

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Siren327 690 400Entrepreneur individuel57370 PhalsbourgCréée le 11 juillet 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 327 690 400, CLAUSS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 11 juillet 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 RUE du Docteur Matheus, 57370 Phalsbourg. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559B.

Fiche d'identité de CLAUSS JEAN

Dénomination
CLAUSS JEAN
SIREN
327 690 400
SIRET (siège)
327 690 400 00061
N° TVA intracommunautaire
FR74327690400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 690 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
11 juillet 1983
Siège social
17 RUE du Docteur Matheus, 57370, Phalsbourg
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CLAUSS JEAN

Autres enseignements

Finances de CLAUSS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSS JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSS JEAN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 57370 PhalsbourgSiègeActif

    327 690 400 00061 · ouvert le 27 décembre 2019 · NAF 8559B

  • 67500 HAGUENAUFermé

    327 690 400 00038 · ouvert le 15 juillet 1994 · NAF 554B

  • 67270 ROHRFermé

    327 690 400 00046 · ouvert le 10 septembre 1997 · NAF 602M

  • 67320 KIRRBERGFermé

    327 690 400 00053 · ouvert le 27 décembre 2019 · NAF 8559B

Documents juridiques de CLAUSS JEAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de CLAUSS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSS JEAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

    Immatriculée le 2025-02-14 · Début d'activité : 2024-05-08

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Saverne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-12 · Début d'activité : 2024-05-08

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 1983

Questions fréquentes sur CLAUSS JEAN

Quel est le numéro SIREN de CLAUSS JEAN ?

Le numéro SIREN de CLAUSS JEAN est 327 690 400. Le SIRET de son siège social est 327 690 400 00061. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74327690400.

Où se situe le siège social de CLAUSS JEAN ?

Le siège social de CLAUSS JEAN est situé 17 RUE du Docteur Matheus, 57370 Phalsbourg.

CLAUSS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSS JEAN.

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