CLAUSS JEAN-PASCAL

Active

Siren791 933 690Entrepreneur individuel67202 WOLFISHEIMCréée le 01 janvier 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CLAUSS JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2012, identifié par le SIREN 791 933 690. Elle est domiciliée 4 rue des Cerfs, 67202 Wolfisheim. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de CLAUSS JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: CLAUSS JEAN-PASCAL
SIREN: 791 933 690
SIRET (siège): 791 933 690 00012
N° TVA intracommunautaire: FR64791933690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 791 933 690
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 janvier 2012
Siège social: 4 RUE DES CERFS, 67202, WOLFISHEIM
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CLAUSS JEAN-PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de CLAUSS JEAN-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSS JEAN-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSS JEAN-PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

67202 WOLFISHEIMSiègeActif
791 933 690 00012 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9003A

Documents juridiques de CLAUSS JEAN-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSS JEAN-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSS JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSS JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSS JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSS JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSS JEAN-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur CLAUSS JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLAUSS JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLAUSS JEAN-PASCAL est 791 933 690. Le SIRET de son siège social est 791 933 690 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64791933690.

Où se situe le siège social de CLAUSS JEAN-PASCAL ?

Le siège social de CLAUSS JEAN-PASCAL est situé 4 rue des Cerfs, 67202 Wolfisheim.