CLAUSS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLAUSS PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2008, identifiée par le SIREN 507 561 983. Son siège social est situé Loy, 74390 Chatel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de CLAUSS PASCAL
INSEE- Dénomination
- CLAUSS PASCAL
- SIREN
- 507 561 983
- SIRET (siège)
- 507 561 983 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR40507561983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 507 561 983
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 2008
- Siège social
- LOY, 74390, CHATEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAUSS PASCAL
Location de logements
Finances de CLAUSS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAUSS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLAUSS PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74390 CHATELSiègeActif
507 561 983 00010 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820A
Documents juridiques de CLAUSS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLAUSS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAUSS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUSS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAUSS PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2008
Questions fréquentes sur CLAUSS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CLAUSS PASCAL ?
Le numéro SIREN de CLAUSS PASCAL est 507 561 983. Le SIRET de son siège social est 507 561 983 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40507561983.
Où se situe le siège social de CLAUSS PASCAL ?
Le siège social de CLAUSS PASCAL est situé Loy, 74390 Chatel.
CLAUSS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSS PASCAL.
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