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CLAUSS PASCAL

Active
Siren520 511 585Entrepreneur individuel88600 CHAMP-LE-DUCCréée le 02 avril 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 520 511 585, CLAUSS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 avril 2014. Son siège social est situé 2 rue du Champ Thuriot, 88600 Champ-le-Duc. Son activité principale relève du code NAF 9511Z.

Fiche d'identité de CLAUSS PASCAL

Dénomination
CLAUSS PASCAL
SIREN
520 511 585
SIRET (siège)
520 511 585 00025
N° TVA intracommunautaire
FR55520511585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 511 585
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9511Z
Date de création
02 avril 2014
Siège social
2 RUE DU CHAMP THURIOT, 88600, CHAMP-LE-DUC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAUSS PASCAL

DEPANNAGE ET ASSISTANCE A DOMICILE EN INFORMATIQUE

Finances de CLAUSS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSS PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88600 CHAMP-LE-DUCSiègeActif

    520 511 585 00025 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 9511Z

  • 88600 BRUYERESFermé

    520 511 585 00017 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 9511Z

Documents juridiques de CLAUSS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2014

Questions fréquentes sur CLAUSS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLAUSS PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLAUSS PASCAL est 520 511 585. Le SIRET de son siège social est 520 511 585 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55520511585.

Où se situe le siège social de CLAUSS PASCAL ?

Le siège social de CLAUSS PASCAL est situé 2 rue du Champ Thuriot, 88600 Champ-le-Duc.

CLAUSS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSS PASCAL.

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