CLAUSS SEBASTIEN
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
CLAUSS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2014 sous le numéro SIREN 802 548 891. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de la Republique, 67190 Still. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de CLAUSS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CLAUSS SEBASTIEN
- SIREN
- 802 548 891
- SIRET (siège)
- 802 548 891 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR82802548891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 548 891
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 juin 2014
- Siège social
- 12 RUE DE LA REPUBLIQUE, 67190, STILL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAUSS SEBASTIEN
Élevage d'autres animaux
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Établissements de CLAUSS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67190 STILLSiègeActif
802 548 891 00018 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 0149Z
Conformité de CLAUSS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUSS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAUSS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2014
Questions fréquentes sur CLAUSS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CLAUSS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CLAUSS SEBASTIEN est 802 548 891. Le SIRET de son siège social est 802 548 891 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82802548891.
Où se situe le siège social de CLAUSS SEBASTIEN ?
Le siège social de CLAUSS SEBASTIEN est situé 12 rue de la Republique, 67190 Still.
CLAUSS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSS SEBASTIEN.
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