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CLAUSSE BERNARD

Active
Siren444 576 235Entrepreneur individuel55170 RUPT-AUX-NONAINSCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUSSE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 444 576 235. Elle est domiciliée 7 rue du Prieure, 55170 Rupt-aux-Nonains. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de CLAUSSE BERNARD

Dénomination
CLAUSSE BERNARD
SIREN
444 576 235
SIRET (siège)
444 576 235 00014
N° TVA intracommunautaire
FR57444576235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 576 235
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
7 RUE DU PRIEURE, 55170, RUPT-AUX-NONAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUSSE BERNARD

Sylviculture et autres activités forestières

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Finances de CLAUSSE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSSE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLAUSSE BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 55170 RUPT-AUX-NONAINSSiègeFermé

    444 576 235 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0210Z

Documents juridiques de CLAUSSE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSSE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CLAUSSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CLAUSSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de CLAUSSE BERNARD est 444 576 235. Le SIRET de son siège social est 444 576 235 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57444576235.

Où se situe le siège social de CLAUSSE BERNARD ?

Le siège social de CLAUSSE BERNARD est situé 7 rue du Prieure, 55170 Rupt-aux-Nonains.

CLAUSSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSSE BERNARD.

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