CLAUSSE JEAN
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 409 980 968, CLAUSSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 28 novembre 1996. Elle est domiciliée Anse Terrimbo le Village des Aloes, 66290 Cerbere. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CLAUSSE JEAN
INSEE- Dénomination
- CLAUSSE JEAN
- SIREN
- 409 980 968
- SIRET (siège)
- 409 980 968 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR85409980968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 980 968
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 28 novembre 1996
- Siège social
- ANSE TERRIMBO LE VILLAGE DES ALOES, 66290, CERBERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAUSSE JEAN
Location de logements
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Établissements de CLAUSSE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66290 CERBERESiègeActif
409 980 968 00013 · ouvert le 28 novembre 1996 · NAF 6820A
Conformité de CLAUSSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAUSSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 novembre 1996
Questions fréquentes sur CLAUSSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de CLAUSSE JEAN ?
Le numéro SIREN de CLAUSSE JEAN est 409 980 968. Le SIRET de son siège social est 409 980 968 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85409980968.
Où se situe le siège social de CLAUSSE JEAN ?
Le siège social de CLAUSSE JEAN est situé Anse Terrimbo le Village des Aloes, 66290 Cerbere.
CLAUSSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSSE JEAN.
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