CLAUSSE JEAN
Active3511Z · Production d'électricité
CLAUSSE JEAN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 952 541 233. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de la Varenne, 71490 Couches. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de CLAUSSE JEAN
INSEE- Dénomination
- CLAUSSE JEAN
- SIREN
- 952 541 233
- SIRET (siège)
- 952 541 233 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR25952541233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 541 233
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 3 RUE DE LA VARENNE, 71490, COUCHES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAUSSE JEAN
PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL 3511Z
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Établissements de CLAUSSE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71490 COUCHESSiègeActif
952 541 233 00013 · ouvert le 24 mai 2023 · NAF 3511Z
Conformité de CLAUSSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAUSSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur CLAUSSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de CLAUSSE JEAN ?
Le numéro SIREN de CLAUSSE JEAN est 952 541 233. Le SIRET de son siège social est 952 541 233 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25952541233.
Où se situe le siège social de CLAUSSE JEAN ?
Le siège social de CLAUSSE JEAN est situé 3 rue de la Varenne, 71490 Couches.
CLAUSSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSSE JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSSE JEAN.
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