CheckersProcédures

CLAUSSE PASCAL

Active
Siren917 563 223Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 24 juin 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUSSE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juin 2022, identifié par le SIREN 917 563 223. Son siège social est situé 23 rue du Bel Air, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CLAUSSE PASCAL

Dénomination
CLAUSSE PASCAL
SIREN
917 563 223
SIRET (siège)
917 563 223 00010
N° TVA intracommunautaire
FR13917563223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 563 223
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 juin 2022
Siège social
23 RUE DU BEL AIR, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUSSE PASCAL

Location de logements

Finances de CLAUSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    917 563 223 00010 · ouvert le 24 juin 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de CLAUSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2022

Questions fréquentes sur CLAUSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLAUSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLAUSSE PASCAL est 917 563 223. Le SIRET de son siège social est 917 563 223 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13917563223.

Où se situe le siège social de CLAUSSE PASCAL ?

Le siège social de CLAUSSE PASCAL est situé 23 rue du Bel Air, 74000 Annecy.

CLAUSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSSE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Annecy

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Annecy

Entreprises du même secteur à Annecy

Entreprises à Annecy

Toutes les entreprises à Annecy