Checkers

CLAUSSE PASCALE

Active
Siren381 366 566Entrepreneur individuel83110 SANARY-SUR-MERCréée le 01 mars 1991

4322B · Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

Documents

CLAUSSE PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1991, identifié par le SIREN 381 366 566. Le siège social de l'entreprise se trouve 226 Che des Ginestes impasse des 4 Saisons, 83110 Sanary-sur-Mer. Elle exerce une activité de travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (code NAF 4322B).

Fiche d'identité de CLAUSSE PASCALE

Dénomination
CLAUSSE PASCALE
SIREN
381 366 566
SIRET (siège)
381 366 566 00036
N° TVA intracommunautaire
FR36381366566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 366 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322B - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Date de création
01 mars 1991
Siège social
226 CHE DES GINESTES IMPASSE DES 4 SAISONS, 83110, SANARY-SUR-MER
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de CLAUSSE PASCALE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de CLAUSSE PASCALE

Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de CLAUSSE PASCALE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83110 SANARY-SUR-MERSiègeActif

    381 366 566 00036 · ouvert le 01 décembre 2018 · NAF 4322B

  • 83160 LA VALETTE-DU-VARFermé

    381 366 566 00010 · NAF 511T

  • 83330 LE CASTELLETFermé

    381 366 566 00028 · ouvert le 25 mars 2017 · NAF 4322B

Documents juridiques de CLAUSSE PASCALE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2017

  • Acte

Conformité de CLAUSSE PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSSE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSSE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAUSSE PASCALE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-03-25

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1991

Questions fréquentes sur CLAUSSE PASCALE

Quel est le numéro SIREN de CLAUSSE PASCALE ?

Le numéro SIREN de CLAUSSE PASCALE est 381 366 566. Le SIRET de son siège social est 381 366 566 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36381366566.

Où se situe le siège social de CLAUSSE PASCALE ?

Le siège social de CLAUSSE PASCALE est situé 226 Che des Ginestes impasse des 4 Saisons, 83110 Sanary-sur-Mer.

CLAUSSE PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSSE PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSSE PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSSE PASCALE.