CLAUSSE PASCALE
Active4322B · Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
CLAUSSE PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1991, identifié par le SIREN 381 366 566. Le siège social de l'entreprise se trouve 226 Che des Ginestes impasse des 4 Saisons, 83110 Sanary-sur-Mer. Elle exerce une activité de travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (code NAF 4322B).
Fiche d'identité de CLAUSSE PASCALE
INSEE- Dénomination
- CLAUSSE PASCALE
- SIREN
- 381 366 566
- SIRET (siège)
- 381 366 566 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR36381366566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 366 566
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322B - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
- Date de création
- 01 mars 1991
- Siège social
- 226 CHE DES GINESTES IMPASSE DES 4 SAISONS, 83110, SANARY-SUR-MER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CLAUSSE PASCALE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de CLAUSSE PASCALE
Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
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Établissements de CLAUSSE PASCALE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 83110 SANARY-SUR-MERSiègeActif
381 366 566 00036 · ouvert le 01 décembre 2018 · NAF 4322B
- 83160 LA VALETTE-DU-VARFermé
381 366 566 00010 · NAF 511T
- 83330 LE CASTELLETFermé
381 366 566 00028 · ouvert le 25 mars 2017 · NAF 4322B
Documents juridiques de CLAUSSE PASCALE
INPIConformité de CLAUSSE PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSSE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUSSE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAUSSE PASCALE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-03-25
- création
Date d'effet : 01 mars 1991
Questions fréquentes sur CLAUSSE PASCALE
Quel est le numéro SIREN de CLAUSSE PASCALE ?
Le numéro SIREN de CLAUSSE PASCALE est 381 366 566. Le SIRET de son siège social est 381 366 566 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36381366566.
Où se situe le siège social de CLAUSSE PASCALE ?
Le siège social de CLAUSSE PASCALE est situé 226 Che des Ginestes impasse des 4 Saisons, 83110 Sanary-sur-Mer.
CLAUSSE PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSSE PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSSE PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSSE PASCALE.
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