CLAUSSE PHILIPPE

Active

Siren792 860 710Entrepreneur individuel25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANSCréée le 17 mai 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 792 860 710, CLAUSSE PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 17 mai 2013. Son siège social est situé 14 Grande rue, 25150 Pont-de-Roide-Vermondans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3220Z.

Fiche d'identité de CLAUSSE PHILIPPE

INSEE

Dénomination: CLAUSSE PHILIPPE
SIREN: 792 860 710
SIRET (siège): 792 860 710 00013
N° TVA intracommunautaire: FR37792860710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 792 860 710
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3220Z
Date de création: 17 mai 2013
Siège social: 14 GRANDE RUE, 25150, PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CLAUSSE PHILIPPE

FACTEUR D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE REPARATION

Finances de CLAUSSE PHILIPPE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSSE PHILIPPE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSSE PHILIPPE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANSSiègeActif
792 860 710 00013 · ouvert le 08 avril 2013 · NAF 3220Z

Documents juridiques de CLAUSSE PHILIPPE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSSE PHILIPPE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSSE PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSSE PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSSE PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSSE PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSSE PHILIPPE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 mai 2013

Questions fréquentes sur CLAUSSE PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de CLAUSSE PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de CLAUSSE PHILIPPE est 792 860 710. Le SIRET de son siège social est 792 860 710 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37792860710.

Où se situe le siège social de CLAUSSE PHILIPPE ?

Le siège social de CLAUSSE PHILIPPE est situé 14 Grande rue, 25150 Pont-de-Roide-Vermondans.