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CLAUSSE SEBASTIEN

Active
Siren520 257 965Entrepreneur individuel38370 SAINT-CLAIR-DU-RHONECréée le 28 avril 2014

3312Z · Réparation de machines et équipements mécaniques

CLAUSSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 2014, identifié par le SIREN 520 257 965. Elle est domiciliée 149 za de Varambon Saint Clair 2000, 38370 Saint-Clair-du-Rhone. Son activité principale est réparation de machines et équipements mécaniques (code NAF 3312Z).

Fiche d'identité de CLAUSSE SEBASTIEN

Dénomination
CLAUSSE SEBASTIEN
SIREN
520 257 965
SIRET (siège)
520 257 965 00035
N° TVA intracommunautaire
FR63520257965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 257 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3312Z - Réparation de machines et équipements mécaniques
Date de création
28 avril 2014
Siège social
149 ZA DE VARAMBON SAINT CLAIR 2000, 38370, SAINT-CLAIR-DU-RHONE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CLAUSSE SEBASTIEN

Réparation de machines et équipements mécaniques

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Établissements de CLAUSSE SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38370 SAINT-CLAIR-DU-RHONESiègeActif

    520 257 965 00035 · ouvert le 01 novembre 2014 · NAF 3312Z

  • 38550 SAINT-MAURICE-L'EXILFermé

    520 257 965 00019 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 3312Z

  • 38550 SAINT-MAURICE-L'EXILFermé

    520 257 965 00027 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 3312Z

Conformité de CLAUSSE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAUSSE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2014

Questions fréquentes sur CLAUSSE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CLAUSSE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CLAUSSE SEBASTIEN est 520 257 965. Le SIRET de son siège social est 520 257 965 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63520257965.

Où se situe le siège social de CLAUSSE SEBASTIEN ?

Le siège social de CLAUSSE SEBASTIEN est situé 149 za de Varambon Saint Clair 2000, 38370 Saint-Clair-du-Rhone.

CLAUSSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSSE SEBASTIEN.