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CLAUSSMANN PASCAL

Active
Siren399 638 345Entrepreneur individuel94100 ST MAUR DES FOSSESCréée le 01 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 638 345, CLAUSSMANN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Pl de la Gare la Varenne 7-9, 94100 St Maur des Fosses. Son activité principale relève du code NAF 6920Z.

Fiche d'identité de CLAUSSMANN PASCAL

Dénomination
CLAUSSMANN PASCAL
SIREN
399 638 345
SIRET (siège)
399 638 345 00039
N° TVA intracommunautaire
FR91399638345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 638 345
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6920Z
Date de création
01 novembre 1994
Siège social
9 PL DE LA GARE LA VARENNE 7-9, 94100, ST MAUR DES FOSSES
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de CLAUSSMANN PASCAL

Activités comptables

Finances de CLAUSSMANN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSSMANN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSSMANN PASCAL

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 94100 ST MAUR DES FOSSESSiègeActif

    399 638 345 00039 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 6920Z

  • 77000 MELUNActif

    399 638 345 00054 · ouvert le 09 juin 2022 · NAF 6820A

  • 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSESFermé

    399 638 345 00013 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 741C

  • 94210 SAINT-MAUR-DES-FOSSESFermé

    399 638 345 00021 · ouvert le 26 janvier 2001 · NAF 741C

  • 77144 MONTEVRAINFermé

    399 638 345 00047 · ouvert le 18 décembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAUSSMANN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSSMANN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSSMANN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSSMANN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSSMANN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSSMANN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSSMANN PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Immatriculée le 2021-06-22 · Début d'activité : 2021-06-01

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1994

Questions fréquentes sur CLAUSSMANN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLAUSSMANN PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLAUSSMANN PASCAL est 399 638 345. Le SIRET de son siège social est 399 638 345 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91399638345.

Où se situe le siège social de CLAUSSMANN PASCAL ?

Le siège social de CLAUSSMANN PASCAL est situé 9 Pl de la Gare la Varenne 7-9, 94100 St Maur des Fosses.

CLAUSSMANN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSSMANN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSSMANN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSSMANN PASCAL.

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