CLAUSTRE PATRICE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 430 757 963, CLAUSTRE PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1971. Elle est domiciliée Che des Pelerins, 11160 Peyriac-Minervois. CLAUSTRE PATRICE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CLAUSTRE PATRICE
INSEE- Dénomination
- CLAUSTRE PATRICE
- SIREN
- 430 757 963
- SIRET (siège)
- 430 757 963 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR34430757963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 757 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1971
- Siège social
- CHE DES PELERINS, 11160, PEYRIAC-MINERVOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAUSTRE PATRICE
Culture de la vigne
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Établissements de CLAUSTRE PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11160 PEYRIAC-MINERVOISSiègeActif
430 757 963 00011 · ouvert le 01 janvier 1971 · NAF 0121Z
Conformité de CLAUSTRE PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSTRE PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUSTRE PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAUSTRE PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1971
Questions fréquentes sur CLAUSTRE PATRICE
Quel est le numéro SIREN de CLAUSTRE PATRICE ?
Le numéro SIREN de CLAUSTRE PATRICE est 430 757 963. Le SIRET de son siège social est 430 757 963 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34430757963.
Où se situe le siège social de CLAUSTRE PATRICE ?
Le siège social de CLAUSTRE PATRICE est situé Che des Pelerins, 11160 Peyriac-Minervois.
CLAUSTRE PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSTRE PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSTRE PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSTRE PATRICE.
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