CLAUSTRES BERNARD

Active

Siren991 198 540Entrepreneur individuel09400 SurbaCréée le 10 septembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CLAUSTRES BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 2025, identifié par le SIREN 991 198 540. Le siège social de l'entreprise se trouve 133 ALL Jean Moulin, 09400 Surba. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAUSTRES BERNARD

INSEE

Dénomination: CLAUSTRES BERNARD
SIREN: 991 198 540
SIRET (siège): 991 198 540 00015
N° TVA intracommunautaire: FR07991198540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 991 198 540
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 10 septembre 2025
Siège social: 133 ALL Jean Moulin, 09400, Surba
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CLAUSTRES BERNARD

PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de CLAUSTRES BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSTRES BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSTRES BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

09400 SurbaSiègeActif
991 198 540 00015 · ouvert le 25 juin 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CLAUSTRES BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSTRES BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSTRES BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSTRES BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSTRES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSTRES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSTRES BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

10 septembre 2025création
Date d'effet : 10 septembre 2025

Questions fréquentes sur CLAUSTRES BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CLAUSTRES BERNARD ?

Le numéro SIREN de CLAUSTRES BERNARD est 991 198 540. Le SIRET de son siège social est 991 198 540 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07991198540.

Où se situe le siège social de CLAUSTRES BERNARD ?

Le siège social de CLAUSTRES BERNARD est situé 133 ALL Jean Moulin, 09400 Surba.