CLAUZEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 910 217 934, CLAUZEL est une SARL créée le 15 février 2022. Elle est domiciliée 824 B CHE 824B Chemin du Camp Reboul, 84150 Jonquières. L'entreprise déclare le code NAF 4333Z comme activité principale. Elle est dirigée par BENJAMIN CLAUZEL, gérant.
Fiche d'identité de CLAUZEL
INSEE- Dénomination
- CLAUZEL
- SIREN
- 910 217 934
- SIRET (siège)
- 910 217 934 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR24910217934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 217 934
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4333Z
- Date de création
- 15 février 2022
- Siège social
- 824 B CHE 824B Chemin du Camp Reboul, 84150, Jonquières
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAUZEL
Nettoyages et Revêtements de sols, plâtrerie, cloisons sèches, plafonds suspendus, isolation de murs et combles, joints, pose de menuiseries, peinture et le négoce de tous produits susceptibles de faciliter la réalisation de l'objet ci-dessus spécifié
Finances de CLAUZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAUZEL
INSEEHOLDING CLAUZEL
Personne ayant le pouvoir d’engager à titre habituel la société
Depuis la création (15 février 2022) · 4 ans
Établissements de CLAUZEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84150 JonquièresSiègeActif
910 217 934 00017 · ouvert le 08 février 2022 · NAF 4333Z
Documents juridiques de CLAUZEL
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CLAUZEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAUZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAUZEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 11 août 2026 · N° 26/00230
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 11 août 2026 · N° 26/00425
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 10 août 2026 · N° 25/00119
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 06 août 2026 · N° 26/00178
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 08 juillet 2026 · N° 19/06366
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/12406
- Lire la décision sur courdecassation.frInjonction de rencontre d'un médiateur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/04591
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 25 juin 2026 · N° 2025021611
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 15 mai 2026 · N° 25/02295
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
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Décision du 26 février 1991 · N° 89-19.130
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 octobre 1989 · N° 89-41.116
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLAUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAUZEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-15 · Début d'activité : 2022-02-08
- création
Date d'effet : 15 février 2022
Questions fréquentes sur CLAUZEL
Quel est le numéro SIREN de CLAUZEL ?
Le numéro SIREN de CLAUZEL est 910 217 934. Le SIRET de son siège social est 910 217 934 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24910217934.
Qui dirige CLAUZEL ?
CLAUZEL est dirigée par BENJAMIN CLAUZEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLAUZEL ?
Le siège social de CLAUZEL est situé 824 B CHE 824B Chemin du Camp Reboul, 84150 Jonquières.
CLAUZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUZEL.
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