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CLAUZEL

Active
Siren922 826 979SCI84150 JONQUIERESCréée le 27 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CLAUZEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 janvier 2023, identifiée par le SIREN 922 826 979. Son siège social est situé 824 Che du Camp Reboul 824 Bis, 84150 Jonquieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Léana PATELLARO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLAUZEL

Dénomination
CLAUZEL
SIREN
922 826 979
SIRET (siège)
922 826 979 00010
N° TVA intracommunautaire
FR69922826979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 826 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 janvier 2023
Siège social
824 CHE DU CAMP REBOUL 824 BIS, 84150, JONQUIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUZEL

- l'acquisition de biens et droits immobiliers et l'exploitation par bail ou autrement des dits biens et droits immobiliers qui resteront la propriété de la Société, ainsi que de tous autres immeubles et droits immobiliers dont la société deviendra propriétaire par voie d'acquisition, d'échange, d'apport ou autrement

Finances de CLAUZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUZEL

LP

Léana PATELLARO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 janvier 2023) · 3 ans

MC

Margaux CLAUZEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 janvier 2023) · 3 ans

Établissements de CLAUZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84150 JONQUIERESSiègeActif

    922 826 979 00010 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAUZEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAUZEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUZEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-26 · Début d'activité : 2023-01-02

  1. création

Questions fréquentes sur CLAUZEL

Quel est le numéro SIREN de CLAUZEL ?

Le numéro SIREN de CLAUZEL est 922 826 979. Le SIRET de son siège social est 922 826 979 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69922826979.

Qui dirige CLAUZEL ?

CLAUZEL est dirigée par Léana PATELLARO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAUZEL ?

Le siège social de CLAUZEL est situé 824 Che du Camp Reboul 824 Bis, 84150 Jonquieres.

CLAUZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUZEL.

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