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CLAUZEL ARC

Active
Siren819 012 253SAS24170 PAYS DE BELVESCréée le 11 mars 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 819 012 253, CLAUZEL ARC est une SAS créée le 11 mars 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Gratecap Imp du Pigeonnier St Amand de Belves, 24170 Pays de Belves. Son activité principale relève du code NAF 7112B. Elle est dirigée par JULIEN CLAUZEL, président de sas.

Fiche d'identité de CLAUZEL ARC

Dénomination
CLAUZEL ARC
SIREN
819 012 253
SIRET (siège)
819 012 253 00020
N° TVA intracommunautaire
FR96819012253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 012 253
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
11 mars 2016
Siège social
1 GRATECAP IMP DU PIGEONNIER ST AMAND DE BELVES, 24170, PAYS DE BELVES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAUZEL ARC

Bureau d'études maîtrise d'oeuvre économie de la construction infographie apporteur d'affaires courtier en travaux expertise en technique de construction diagnostic immobilier

Finances de CLAUZEL ARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUZEL ARC

JC

JULIEN CLAUZEL

Président de SAS

Depuis la création (11 mars 2016) · 10 ans

Établissements de CLAUZEL ARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 24170 PAYS DE BELVESSiègeActif

    819 012 253 00020 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 7112B

  • 24620 TAMNIESFermé

    819 012 253 00012 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 7112B

Documents juridiques de CLAUZEL ARC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2016

  • Acte

Comptes annuels de CLAUZEL ARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUZEL ARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUZEL ARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUZEL ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAUZEL ARC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAUZEL ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUZEL ARC

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bergerac

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bergerac

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bergerac

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bergerac

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bergerac

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2016

Questions fréquentes sur CLAUZEL ARC

Quel est le numéro SIREN de CLAUZEL ARC ?

Le numéro SIREN de CLAUZEL ARC est 819 012 253. Le SIRET de son siège social est 819 012 253 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96819012253.

Qui dirige CLAUZEL ARC ?

CLAUZEL ARC est dirigée par JULIEN CLAUZEL, président de sas.

Où se situe le siège social de CLAUZEL ARC ?

Le siège social de CLAUZEL ARC est situé 1 Gratecap Imp du Pigeonnier St Amand de Belves, 24170 Pays de Belves.

CLAUZEL ARC est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUZEL ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUZEL ARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUZEL ARC.

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