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CLAUZEL BRUNO

Active
Siren397 684 861Entrepreneur individuel84120 PERTUISCréée le 28 février 1994

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CLAUZEL BRUNO est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 février 1994 sous le numéro SIREN 397 684 861. Son siège social est situé Rte de la Bonde, 84120 Pertuis. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de CLAUZEL BRUNO

Dénomination
CLAUZEL BRUNO
SIREN
397 684 861
SIRET (siège)
397 684 861 00040
N° TVA intracommunautaire
FR88397684861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 684 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
28 février 1994
Siège social
RTE DE LA BONDE, 84120, PERTUIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAUZEL BRUNO

Location de logements

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Établissements de CLAUZEL BRUNO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84120 PERTUISSiègeActif

    397 684 861 00040 · ouvert le 12 novembre 2020 · NAF 6820A

  • 84120 PERTUISFermé

    397 684 861 00024 · ouvert le 15 juin 1998 · NAF 0124Z

Conformité de CLAUZEL BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUZEL BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUZEL BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAUZEL BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 février 1994

Questions fréquentes sur CLAUZEL BRUNO

Quel est le numéro SIREN de CLAUZEL BRUNO ?

Le numéro SIREN de CLAUZEL BRUNO est 397 684 861. Le SIRET de son siège social est 397 684 861 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88397684861.

Où se situe le siège social de CLAUZEL BRUNO ?

Le siège social de CLAUZEL BRUNO est situé Rte de la Bonde, 84120 Pertuis.

CLAUZEL BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUZEL BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUZEL BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUZEL BRUNO.

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