CheckersProcédures

CLAUZEL CONSTANCE

Active
Siren910 193 622Entrepreneur individuel24100 BERGERACCréée le 10 février 2022
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUZEL CONSTANCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 février 2022, identifié par le SIREN 910 193 622. Elle est domiciliée 1272 Che de Bellevue, 24100 Bergerac. L'entreprise déclare le code NAF 1813Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAUZEL CONSTANCE

Dénomination
CLAUZEL CONSTANCE
SIREN
910 193 622
SIRET (siège)
910 193 622 00024
N° TVA intracommunautaire
FR32910193622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 193 622
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1813Z
Date de création
10 février 2022
Siège social
1272 CHE DE BELLEVUE, 24100, BERGERAC
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de CLAUZEL CONSTANCE

Objet social de CLAUZEL CONSTANCE

GRAPHISME DECORATION PUBLICITAIRE SUPPORT PAPIER ET TISSU

Finances de CLAUZEL CONSTANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUZEL CONSTANCE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUZEL CONSTANCE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 24100 BERGERACSiègeActif

    910 193 622 00024 · ouvert le 17 septembre 2022 · NAF 1813Z

  • 24100 BERGERACFermé

    910 193 622 00016 · ouvert le 31 janvier 2022 · NAF 1813Z

Documents juridiques de CLAUZEL CONSTANCE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUZEL CONSTANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUZEL CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUZEL CONSTANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUZEL CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUZEL CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUZEL CONSTANCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2022

Questions fréquentes sur CLAUZEL CONSTANCE

Quel est le numéro SIREN de CLAUZEL CONSTANCE ?

Le numéro SIREN de CLAUZEL CONSTANCE est 910 193 622. Le SIRET de son siège social est 910 193 622 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32910193622.

Où se situe le siège social de CLAUZEL CONSTANCE ?

Le siège social de CLAUZEL CONSTANCE est situé 1272 Che de Bellevue, 24100 Bergerac.

CLAUZEL CONSTANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUZEL CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUZEL CONSTANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUZEL CONSTANCE.