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CLAUZEL FERNAND

Active
Siren391 303 005Entrepreneur individuel07160 LE CHEYLARDCréée le 30 septembre 1992

9491Z · Activités des organisations religieuses

CLAUZEL FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 septembre 1992 sous le numéro SIREN 391 303 005. Son siège social est situé à Le Cheylard (07160). Son activité principale est activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de CLAUZEL FERNAND

Dénomination
CLAUZEL FERNAND
SIREN
391 303 005
SIRET (siège)
391 303 005 00022
N° TVA intracommunautaire
FR89391303005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 303 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
30 septembre 1992
Siège social
07160, LE CHEYLARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAUZEL FERNAND

Activités des organisations religieuses

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Établissements de CLAUZEL FERNAND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07160 LE CHEYLARDSiègeActif

    391 303 005 00022 · ouvert le 31 décembre 2004 · NAF 9491Z

  • 07800 LA-VOULTE-SUR-RHONEFermé

    391 303 005 00014 · ouvert le 30 septembre 1992 · NAF 913A

Conformité de CLAUZEL FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUZEL FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUZEL FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAUZEL FERNAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1992

Questions fréquentes sur CLAUZEL FERNAND

Quel est le numéro SIREN de CLAUZEL FERNAND ?

Le numéro SIREN de CLAUZEL FERNAND est 391 303 005. Le SIRET de son siège social est 391 303 005 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89391303005.

Où se situe le siège social de CLAUZEL FERNAND ?

Le siège social de CLAUZEL FERNAND est situé à Le Cheylard (07160).

CLAUZEL FERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUZEL FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUZEL FERNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUZEL FERNAND.

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