CLAUZEL FERNAND
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
CLAUZEL FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 septembre 1992 sous le numéro SIREN 391 303 005. Son siège social est situé à Le Cheylard (07160). Son activité principale est activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de CLAUZEL FERNAND
INSEE- Dénomination
- CLAUZEL FERNAND
- SIREN
- 391 303 005
- SIRET (siège)
- 391 303 005 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR89391303005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 303 005
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 30 septembre 1992
- Siège social
- 07160, LE CHEYLARD
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLAUZEL FERNAND
Activités des organisations religieuses
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Établissements de CLAUZEL FERNAND
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 07160 LE CHEYLARDSiègeActif
391 303 005 00022 · ouvert le 31 décembre 2004 · NAF 9491Z
- 07800 LA-VOULTE-SUR-RHONEFermé
391 303 005 00014 · ouvert le 30 septembre 1992 · NAF 913A
Conformité de CLAUZEL FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUZEL FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUZEL FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAUZEL FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 septembre 1992
Questions fréquentes sur CLAUZEL FERNAND
Quel est le numéro SIREN de CLAUZEL FERNAND ?
Le numéro SIREN de CLAUZEL FERNAND est 391 303 005. Le SIRET de son siège social est 391 303 005 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89391303005.
Où se situe le siège social de CLAUZEL FERNAND ?
Le siège social de CLAUZEL FERNAND est situé à Le Cheylard (07160).
CLAUZEL FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUZEL FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUZEL FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUZEL FERNAND.
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