CLAUZEL FRANCIS
Active6820A · Location de logements
CLAUZEL FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2019, identifié par le SIREN 912 051 208. Son siège social est situé 8 rue du Canton, 07400 Meysse. CLAUZEL FRANCIS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CLAUZEL FRANCIS
INSEE- Dénomination
- CLAUZEL FRANCIS
- SIREN
- 912 051 208
- SIRET (siège)
- 912 051 208 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR43912051208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 051 208
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 mai 2019
- Siège social
- 8 RUE DU CANTON, 07400, MEYSSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAUZEL FRANCIS
Location de logements
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Établissements de CLAUZEL FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07400 MEYSSESiègeActif
912 051 208 00011 · ouvert le 01 mai 2019 · NAF 6820A
Conformité de CLAUZEL FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUZEL FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUZEL FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAUZEL FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2019
Questions fréquentes sur CLAUZEL FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de CLAUZEL FRANCIS ?
Le numéro SIREN de CLAUZEL FRANCIS est 912 051 208. Le SIRET de son siège social est 912 051 208 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43912051208.
Où se situe le siège social de CLAUZEL FRANCIS ?
Le siège social de CLAUZEL FRANCIS est situé 8 rue du Canton, 07400 Meysse.
CLAUZEL FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUZEL FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUZEL FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUZEL FRANCIS.
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