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CLAUZEL JACQUES

Active
Siren413 638 123Entrepreneur individuel34130 LANSARGUESCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUZEL JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 413 638 123. Son siège social est situé à Lansargues (34130). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAUZEL JACQUES

Dénomination
CLAUZEL JACQUES
SIREN
413 638 123
SIRET (siège)
413 638 123 00013
N° TVA intracommunautaire
FR74413638123Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 638 123
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
34130, LANSARGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUZEL JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CLAUZEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUZEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUZEL JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34130 LANSARGUESSiègeFermé

    413 638 123 00013 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011A

Documents juridiques de CLAUZEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUZEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUZEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUZEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUZEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUZEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUZEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur CLAUZEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CLAUZEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de CLAUZEL JACQUES est 413 638 123. Le SIRET de son siège social est 413 638 123 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74413638123.

Où se situe le siège social de CLAUZEL JACQUES ?

Le siège social de CLAUZEL JACQUES est situé 34130 Lansargues.

CLAUZEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUZEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUZEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUZEL JACQUES.

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