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CLAUZURE PASCAL

Active
Siren394 838 569Entrepreneur individuel33240 SAINT-ANDRE-DE-CUBZACCréée le 27 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 838 569, CLAUZURE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 27 avril 1994. Son siège social est situé 0018 Che de Patoche, 33240 Saint-Andre-de-Cubzac. L'entreprise déclare le code NAF 4322B comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAUZURE PASCAL

Dénomination
CLAUZURE PASCAL
SIREN
394 838 569
SIRET (siège)
394 838 569 00025
N° TVA intracommunautaire
FR25394838569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 838 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322B
Date de création
27 avril 1994
Siège social
0018 CHE DE PATOCHE, 33240, SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAUZURE PASCAL

INSTALLATION DE CHAUFFAGE INDIVIDUEL

Finances de CLAUZURE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUZURE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUZURE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 33240 SAINT-ANDRE-DE-CUBZACSiègeActif

    394 838 569 00025 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 4322B

  • 33240 SAINT-ANDRE-DE-CUBZACFermé

    394 838 569 00017 · ouvert le 25 avril 1994 · NAF 453F

Documents juridiques de CLAUZURE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUZURE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUZURE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUZURE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUZURE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUZURE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUZURE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 1994

Questions fréquentes sur CLAUZURE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLAUZURE PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLAUZURE PASCAL est 394 838 569. Le SIRET de son siège social est 394 838 569 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25394838569.

Où se situe le siège social de CLAUZURE PASCAL ?

Le siège social de CLAUZURE PASCAL est situé 0018 Che de Patoche, 33240 Saint-Andre-de-Cubzac.

CLAUZURE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUZURE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUZURE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUZURE PASCAL.

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