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CLAV 117

Active
Siren798 472 213SCI91470 FORGES-LES-BAINSCréée le 14 novembre 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 798 472 213, CLAV 117 est une SCI créée le 14 novembre 2013. Son siège social est situé rue de la Villouvette, 91470 Forges-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par VALERY BEAUVILLAIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLAV 117

Dénomination
CLAV 117
SIREN
798 472 213
SIRET (siège)
798 472 213 00015
N° TVA intracommunautaire
FR02798472213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 472 213
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 novembre 2013
Siège social
RUE DE LA VILLOUVETTE, 91470, FORGES-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAV 117

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, construction, mise en valeur, transformation, aménagement, administration, location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CLAV 117

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAV 117

VB

VALERY BEAUVILLAIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 2013) · 12 ans

H

HVB

Autre

Depuis la création (14 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de CLAV 117

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91470 FORGES-LES-BAINSSiègeActif

    798 472 213 00015 · ouvert le 14 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAV 117

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de CLAV 117

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAV 117. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAV 117

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAV 117. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAV 117 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAV 117 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAV 117

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-10-14

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2013

Questions fréquentes sur CLAV 117

Quel est le numéro SIREN de CLAV 117 ?

Le numéro SIREN de CLAV 117 est 798 472 213. Le SIRET de son siège social est 798 472 213 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02798472213.

Qui dirige CLAV 117 ?

CLAV 117 est dirigée par VALERY BEAUVILLAIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAV 117 ?

Le siège social de CLAV 117 est situé rue de la Villouvette, 91470 Forges-les-Bains.

CLAV 117 est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAV 117 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAV 117 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAV 117.