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CLAVAUD ANDRE

Active
Siren305 043 531Entrepreneur individuel87140 COMPREIGNACCréée le 01 février 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 305 043 531, CLAVAUD ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1976. Elle est domiciliée Montaigut Compreignac, 87140 Compreignac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CLAVAUD ANDRE

Dénomination
CLAVAUD ANDRE
SIREN
305 043 531
SIRET (siège)
305 043 531 00014
N° TVA intracommunautaire
FR13305043531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 305 043 531
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 février 1976
Siège social
MONTAIGUT COMPREIGNAC, 87140, COMPREIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVAUD ANDRE

FABRICATION DE MATERIEL AGRICOLE ET VENTE ET MECANO-SOUDURE

Finances de CLAVAUD ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVAUD ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVAUD ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87140 COMPREIGNACSiègeActif

    305 043 531 00014 · ouvert le 01 février 1976 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAVAUD ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAVAUD ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVAUD ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVAUD ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVAUD ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVAUD ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVAUD ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1976

Marques déposées par CLAVAUD ANDRE

CLAVAUD ANDRE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • GYROMASS

    N° 93452354 · Déposée le 20 janvier 1993 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 7

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CLAVAUD ANDRE

Quel est le numéro SIREN de CLAVAUD ANDRE ?

Le numéro SIREN de CLAVAUD ANDRE est 305 043 531. Le SIRET de son siège social est 305 043 531 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13305043531.

Où se situe le siège social de CLAVAUD ANDRE ?

Le siège social de CLAVAUD ANDRE est situé Montaigut Compreignac, 87140 Compreignac.

CLAVAUD ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVAUD ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVAUD ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVAUD ANDRE.

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