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CLAVAUD BERNARD

Active
Siren802 877 134Entrepreneur individuel95480 PIERRELAYECréée le 06 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAVAUD BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mai 2014 sous le numéro SIREN 802 877 134. Elle est domiciliée rue des Petites Vignes, 95480 Pierrelaye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de CLAVAUD BERNARD

Dénomination
CLAVAUD BERNARD
SIREN
802 877 134
SIRET (siège)
802 877 134 00014
N° TVA intracommunautaire
FR67802877134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 877 134
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
06 mai 2014
Siège social
RUE DES PETITES VIGNES, 95480, PIERRELAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVAUD BERNARD

Élevage d'autres animaux

Finances de CLAVAUD BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVAUD BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVAUD BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95480 PIERRELAYESiègeActif

    802 877 134 00014 · ouvert le 06 mai 2014 · NAF 0149Z

Documents juridiques de CLAVAUD BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAVAUD BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVAUD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVAUD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVAUD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVAUD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVAUD BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2014

Questions fréquentes sur CLAVAUD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CLAVAUD BERNARD ?

Le numéro SIREN de CLAVAUD BERNARD est 802 877 134. Le SIRET de son siège social est 802 877 134 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67802877134.

Où se situe le siège social de CLAVAUD BERNARD ?

Le siège social de CLAVAUD BERNARD est situé rue des Petites Vignes, 95480 Pierrelaye.

CLAVAUD BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVAUD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVAUD BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVAUD BERNARD.

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