CheckersProcédures

CLAVAUD DANIEL

Active
Siren413 796 137Entrepreneur individuel87140 COMPREIGNACCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 413 796 137, CLAVAUD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve Vieilleville, 87140 Compreignac. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAVAUD DANIEL

Dénomination
CLAVAUD DANIEL
SIREN
413 796 137
SIRET (siège)
413 796 137 00011
N° TVA intracommunautaire
FR77413796137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 796 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
VIEILLEVILLE, 87140, COMPREIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVAUD DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CLAVAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVAUD DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 87140 COMPREIGNACSiègeFermé

    413 796 137 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CLAVAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAVAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur CLAVAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CLAVAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de CLAVAUD DANIEL est 413 796 137. Le SIRET de son siège social est 413 796 137 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77413796137.

Où se situe le siège social de CLAVAUD DANIEL ?

Le siège social de CLAVAUD DANIEL est situé Vieilleville, 87140 Compreignac.

CLAVAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVAUD DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Compreignac

Toutes les entreprises à Compreignac