CheckersProcédures

Clave Emmanuel

Active
Siren990 892 465Entrepreneur individuel46310 FrayssinetCréée le 04 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 990 892 465, Clave Emmanuel est un entrepreneur individuel créé le 4 septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 1064 RTE de Cahors La Bonne Auberge, 46310 Frayssinet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.

Fiche d'identité de Clave Emmanuel

Dénomination
Clave Emmanuel
SIREN
990 892 465
SIRET (siège)
990 892 465 00016
N° TVA intracommunautaire
FR81990892465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 892 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
04 septembre 2025
Siège social
1064 RTE de Cahors La Bonne Auberge, 46310, Frayssinet
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Clave Emmanuel

maison d'hote avec 5 chambres, offrant une option Table D'hote

Finances de Clave Emmanuel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Clave Emmanuel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Clave Emmanuel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46310 FrayssinetSiègeActif

    990 892 465 00016 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 5520Z

Documents juridiques de Clave Emmanuel

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Clave Emmanuel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Clave Emmanuel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Clave Emmanuel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Clave Emmanuel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Clave Emmanuel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Clave Emmanuel

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-04 · Début d'activité : 2025-10-01

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2025

Questions fréquentes sur Clave Emmanuel

Quel est le numéro SIREN de Clave Emmanuel ?

Le numéro SIREN de Clave Emmanuel est 990 892 465. Le SIRET de son siège social est 990 892 465 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81990892465.

Où se situe le siège social de Clave Emmanuel ?

Le siège social de Clave Emmanuel est situé 1064 RTE de Cahors La Bonne Auberge, 46310 Frayssinet.

Clave Emmanuel est-elle toujours en activité ?

Oui, Clave Emmanuel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Clave Emmanuel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Clave Emmanuel.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Toutes les entreprises avec le code NAF 5520Z

Entreprises à Frayssinet

Toutes les entreprises à Frayssinet