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CLAVE Pascal

Active
Siren993 721 794100001460 Montréal-la-CluseCréée le 10 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 993 721 794, CLAVE Pascal est une 1000 créée le 10 novembre 2025. Son siège social est situé 7 RUE du Clair Midi, 01460 Montréal-la-Cluse. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAVE Pascal

Dénomination
CLAVE Pascal
SIREN
993 721 794
SIRET (siège)
993 721 794 00010
N° TVA intracommunautaire
FR83993721794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 721 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 novembre 2025
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
10 novembre 2025
Siège social
7 RUE du Clair Midi, 01460, Montréal-la-Cluse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVE Pascal

Services à Domicile

Finances de CLAVE Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVE Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVE Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01460 Montréal-la-CluseSiègeActif

    993 721 794 00010 · ouvert le 08 novembre 2025 · NAF 9609Z

Documents juridiques de CLAVE Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAVE Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVE Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVE Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVE Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVE Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVE Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2025

Questions fréquentes sur CLAVE Pascal

Quel est le numéro SIREN de CLAVE Pascal ?

Le numéro SIREN de CLAVE Pascal est 993 721 794. Le SIRET de son siège social est 993 721 794 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83993721794.

Où se situe le siège social de CLAVE Pascal ?

Le siège social de CLAVE Pascal est situé 7 RUE du Clair Midi, 01460 Montréal-la-Cluse.

CLAVE Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVE Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVE Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVE Pascal.

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