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CLAVEILLE-ROCHE

Active
Siren794 976 282Société civile24240 MONBAZILLACCréée le 02 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

CLAVEILLE-ROCHE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 2013, identifiée par le SIREN 794 976 282. Son siège social est situé Ld Haut Bernasse, 24240 Monbazillac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. ROMAIN CLAVEILLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLAVEILLE-ROCHE

Dénomination
CLAVEILLE-ROCHE
SIREN
794 976 282
SIRET (siège)
794 976 282 00010
N° TVA intracommunautaire
FR43794976282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 976 282
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
02 septembre 2013
Siège social
LD HAUT BERNASSE , 24240, MONBAZILLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVEILLE-ROCHE

Culture vigne

Finances de CLAVEILLE-ROCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVEILLE-ROCHE

RC

ROMAIN CLAVEILLE

Gérant

Depuis la création (02 septembre 2013) · 13 ans

Établissements de CLAVEILLE-ROCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24240 MONBAZILLACSiègeActif

    794 976 282 00010 · ouvert le 23 juin 2014 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CLAVEILLE-ROCHE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de CLAVEILLE-ROCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVEILLE-ROCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVEILLE-ROCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEILLE-ROCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAVEILLE-ROCHE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAVEILLE-ROCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVEILLE-ROCHE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2013

Marques déposées par CLAVEILLE-ROCHE

CLAVEILLE-ROCHE est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Les Oenopotes

    N° 5216142 · Déposée le 12 janvier 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 12 janvier 2036

  • Les Oenopotes

    N° 4157992 · Déposée le 18 février 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 18 février 2025

  • CHATEAU HAUT BERNASSE

    N° 3188983 · Déposée le 15 octobre 2002 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 15 octobre 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CLAVEILLE-ROCHE

Quel est le numéro SIREN de CLAVEILLE-ROCHE ?

Le numéro SIREN de CLAVEILLE-ROCHE est 794 976 282. Le SIRET de son siège social est 794 976 282 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43794976282.

Qui dirige CLAVEILLE-ROCHE ?

CLAVEILLE-ROCHE est dirigée par ROMAIN CLAVEILLE, gérant.

Où se situe le siège social de CLAVEILLE-ROCHE ?

Le siège social de CLAVEILLE-ROCHE est situé Ld Haut Bernasse, 24240 Monbazillac.

CLAVEILLE-ROCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEILLE-ROCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEILLE-ROCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEILLE-ROCHE.

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