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CLAVEL

Active
Siren328 490 867SA80320 CHAULNESCréée le 21 novembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions94 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAVEL est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 1983, identifiée par le SIREN 328 490 867. Elle est domiciliée Rte d'Hallu, 80320 Chaulnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 521D.

Fiche d'identité de CLAVEL

Dénomination
CLAVEL
SIREN
328 490 867
SIRET (siège)
328 490 867 00020
N° TVA intracommunautaire
FR46328490867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 490 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
521D
Date de création
21 novembre 1983
Siège social
RTE D'HALLU, 80320, CHAULNES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CLAVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 80320 CHAULNESSiègeFermé

    328 490 867 00020 · ouvert le 28 juin 1991 · NAF 521D

Documents juridiques de CLAVEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 1993

  • Acte

Dépôt du 23 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de CLAVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

94 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAVEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 1983

Questions fréquentes sur CLAVEL

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL ?

Le numéro SIREN de CLAVEL est 328 490 867. Le SIRET de son siège social est 328 490 867 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46328490867.

Où se situe le siège social de CLAVEL ?

Le siège social de CLAVEL est situé Rte d'Hallu, 80320 Chaulnes.

CLAVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL.

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