CheckersProcédures

CLAVEL

Active
Siren492 983 762SCI38790 DIEMOZCréée le 21 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions94 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 983 762, CLAVEL est une SCI créée le 21 novembre 2006. Son siège social est situé Les Granges Neuves, 38790 Diemoz. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. La direction est assurée par SERGE CLAVEL en qualité de autre.

Fiche d'identité de CLAVEL

Dénomination
CLAVEL
SIREN
492 983 762
SIRET (siège)
492 983 762 00013
N° TVA intracommunautaire
FR58492983762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 983 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
21 novembre 2006
Siège social
LES GRANGES NEUVES, 38790, DIEMOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVEL

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question ; et ce, soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. Et généralement, toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement et ne modificant pas le caractère civil de la société.

Finances de CLAVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVEL

SC

SERGE CLAVEL

Autre

Depuis la création (21 novembre 2006) · 19 ans

GC

GEORGES CLAVEL

Autre

Depuis la création (21 novembre 2006) · 19 ans

NC

Nadine CLAVEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2006) · 19 ans

Établissements de CLAVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38790 DIEMOZSiègeActif

    492 983 762 00013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de CLAVEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 septembre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 21 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de CLAVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

94 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAVEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2006

Questions fréquentes sur CLAVEL

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL ?

Le numéro SIREN de CLAVEL est 492 983 762. Le SIRET de son siège social est 492 983 762 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58492983762.

Qui dirige CLAVEL ?

CLAVEL est dirigée par SERGE CLAVEL, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAVEL ?

Le siège social de CLAVEL est situé Les Granges Neuves, 38790 Diemoz.

CLAVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Diemoz

Toutes les entreprises à Diemoz