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CLAVEL

Active
Siren792 068 835Société civile38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINECréée le 28 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions94 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 792 068 835, CLAVEL est une société civile créée le 28 mars 2013. Elle est domiciliée 1965 RTE DE LA CHAPELLE La Bâtie-Divisin, 38490 Les Abrets-en-Dauphine. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. La direction est assurée par REMI CLAVEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CLAVEL

Dénomination
CLAVEL
SIREN
792 068 835
SIRET (siège)
792 068 835 00026
N° TVA intracommunautaire
FR39792068835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 068 835
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
28 mars 2013
Siège social
1965 RTE DE LA CHAPELLE La Bâtie-Divisin, 38490, LES ABRETS-EN-DAUPHINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAVEL

Elevage bovin, lait

Finances de CLAVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVEL

RC

REMI CLAVEL

Gérant

Anciens dirigeants (1)

GC

Guy Emile nom d'usage : CLAVEL CLAVEL

Gérant · de mars 2013 à mai 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLAVEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINESiègeActif

    792 068 835 00026 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 0141Z

  • 38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINEFermé

    792 068 835 00018 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 0141Z

Documents juridiques de CLAVEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de CLAVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

94 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAVEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    CLAVEL Rémi Jocelin nom d'usage : CLAVEL devient gérant.

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-02

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2013

Questions fréquentes sur CLAVEL

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL ?

Le numéro SIREN de CLAVEL est 792 068 835. Le SIRET de son siège social est 792 068 835 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39792068835.

Qui dirige CLAVEL ?

CLAVEL est dirigée par REMI CLAVEL, gérant.

Où se situe le siège social de CLAVEL ?

Le siège social de CLAVEL est situé 1965 RTE DE LA CHAPELLE La Bâtie-Divisin, 38490 Les Abrets-en-Dauphine.

CLAVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL.

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