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CLAVEL

Active
Siren820 031 896Société civile43510 LE BOUCHET-SAINT-NICOLASCréée le 04 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions94 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
561 k€
Effectif
Non publié

CLAVEL est une société civile immatriculée le 4 mai 2016 sous le numéro SIREN 820 031 896. Le siège social de l'entreprise se trouve Lot Lachamp, 43510 Le Bouchet-Saint-Nicolas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. PHILIPPE CLAVEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLAVEL

Dénomination
CLAVEL
SIREN
820 031 896
SIRET (siège)
820 031 896 00013
N° TVA intracommunautaire
FR33820031896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 031 896
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
560 770 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
04 mai 2016
Siège social
LOT LACHAMP , 43510, LE BOUCHET-SAINT-NICOLAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVEL

Exploitation agricole : bovins, allaitant.

Finances de CLAVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVEL

PC

PHILIPPE CLAVEL

Gérant

Depuis la création (04 mai 2016) · 10 ans

Établissements de CLAVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43510 LE BOUCHET-SAINT-NICOLASSiègeActif

    820 031 896 00013 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 0141Z

Documents juridiques de CLAVEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2016

  • Acte

Comptes annuels de CLAVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

94 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAVEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-04-01

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2016

Questions fréquentes sur CLAVEL

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL ?

Le numéro SIREN de CLAVEL est 820 031 896. Le SIRET de son siège social est 820 031 896 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33820031896.

Qui dirige CLAVEL ?

CLAVEL est dirigée par PHILIPPE CLAVEL, gérant.

Où se situe le siège social de CLAVEL ?

Le siège social de CLAVEL est situé Lot Lachamp, 43510 Le Bouchet-Saint-Nicolas.

CLAVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL.

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