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CLAVEL BERNARD

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Siren399 709 096Entrepreneur individuel13127 VITROLLESCréée le 01 décembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAVEL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1994 sous le numéro SIREN 399 709 096. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 Che Di Oustaous, 13127 Vitrolles. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAVEL BERNARD

Dénomination
CLAVEL BERNARD
SIREN
399 709 096
SIRET (siège)
399 709 096 00024
N° TVA intracommunautaire
FR11399709096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 709 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 décembre 1994
Siège social
35 CHE DI OUSTAOUS, 13127, VITROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVEL BERNARD

Autre création artistique

Finances de CLAVEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVEL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13127 VITROLLESSiègeActif

    399 709 096 00024 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 9003B

Documents juridiques de CLAVEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAVEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1994

Questions fréquentes sur CLAVEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de CLAVEL BERNARD est 399 709 096. Le SIRET de son siège social est 399 709 096 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11399709096.

Où se situe le siège social de CLAVEL BERNARD ?

Le siège social de CLAVEL BERNARD est situé 35 Che Di Oustaous, 13127 Vitrolles.

CLAVEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL BERNARD.

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