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CLAVEL BERNARD

Active
Siren949 308 688Entrepreneur individuel74000 ANNECY
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAVEL BERNARD est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 949 308 688. Son siège social est situé 8 RUE du rond-point CRAN-GEVRIER, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAVEL BERNARD

Dénomination
CLAVEL BERNARD
SIREN
949 308 688
SIRET (siège)
949 308 688 00017
N° TVA intracommunautaire
FR62949308688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 308 688
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
-
Siège social
8 RUE du rond-point CRAN-GEVRIER, 74000, ANNECY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAVEL BERNARD

LOUEUR MEUBLE NON PROFESSIONNEL - CODE APE A

Finances de CLAVEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVEL BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    949 308 688 00017 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 5520Z

  • 74440 VerchaixActif

    949 308 688 00025 · ouvert le 07 janvier 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de CLAVEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAVEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur CLAVEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de CLAVEL BERNARD est 949 308 688. Le SIRET de son siège social est 949 308 688 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62949308688.

Où se situe le siège social de CLAVEL BERNARD ?

Le siège social de CLAVEL BERNARD est situé 8 RUE du rond-point CRAN-GEVRIER, 74000 Annecy.

CLAVEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL BERNARD.

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