CLAVEL BERTRAND
Active3511Z · Production d'électricité
CLAVEL BERTRAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 janvier 2025, identifié par le SIREN 331 427 013. Son siège social est situé 260 IMP des Vergers, 42520 Bessey. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de CLAVEL BERTRAND
INSEE- Dénomination
- CLAVEL BERTRAND
- SIREN
- 331 427 013
- SIRET (siège)
- 331 427 013 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR11331427013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 427 013
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 26 janvier 2025
- Siège social
- 260 IMP des Vergers, 42520, Bessey
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de CLAVEL BERTRAND
PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de CLAVEL BERTRAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42520 BesseySiègeActif
331 427 013 00023 · ouvert le 31 décembre 2024 · NAF 3511Z
Conformité de CLAVEL BERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAVEL BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAVEL BERTRAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 janvier 2025
Questions fréquentes sur CLAVEL BERTRAND
Quel est le numéro SIREN de CLAVEL BERTRAND ?
Le numéro SIREN de CLAVEL BERTRAND est 331 427 013. Le SIRET de son siège social est 331 427 013 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11331427013.
Où se situe le siège social de CLAVEL BERTRAND ?
Le siège social de CLAVEL BERTRAND est situé 260 IMP des Vergers, 42520 Bessey.
CLAVEL BERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVEL BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVEL BERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL BERTRAND.
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