CLAVEL CONSTANCE

Active

Siren492 972 278Entrepreneur individuel45000 OrléansCréée le 15 octobre 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CLAVEL CONSTANCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2006, identifié par le SIREN 492 972 278. Elle est domiciliée 12 RUE Sous les Saints, 45000 Orléans. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de CLAVEL CONSTANCE

INSEE

Dénomination: CLAVEL CONSTANCE
SIREN: 492 972 278
SIRET (siège): 492 972 278 00047
N° TVA intracommunautaire: FR41492972278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 492 972 278
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 15 octobre 2006
Siège social: 12 RUE Sous les Saints, 45000, Orléans
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de CLAVEL CONSTANCE

Autre création artistique

Finances de CLAVEL CONSTANCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVEL CONSTANCE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVEL CONSTANCE

INSEE

4 établissements, dont 1 en activité.

45000 OrléansSiègeActif
492 972 278 00047 · ouvert le 03 janvier 2023 · NAF 9003B
75007 PARISFermé
492 972 278 00013 · ouvert le 15 octobre 2006 · NAF 9003B
92100 BOULOGNE-BILLANCOURTFermé
492 972 278 00021 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 9003B
45000 OrléansFermé
492 972 278 00039 · ouvert le 03 janvier 2023 · NAF 9003B

Documents juridiques de CLAVEL CONSTANCE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAVEL CONSTANCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVEL CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVEL CONSTANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVEL CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVEL CONSTANCE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 octobre 2006

Questions fréquentes sur CLAVEL CONSTANCE

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL CONSTANCE ?

Le numéro SIREN de CLAVEL CONSTANCE est 492 972 278. Le SIRET de son siège social est 492 972 278 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41492972278.

Où se situe le siège social de CLAVEL CONSTANCE ?

Le siège social de CLAVEL CONSTANCE est situé 12 RUE Sous les Saints, 45000 Orléans.