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CLAVEL DAVID

Active
Siren102 290 939Entrepreneur individuel38350 Oris-en-RattierCréée le 11 mars 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAVEL DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mars 2026 sous le numéro SIREN 102 290 939. Elle est domiciliée 68 MTE des Rivoirettes, 38350 Oris-en-Rattier. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CLAVEL DAVID

Dénomination
CLAVEL DAVID
SIREN
102 290 939
SIRET (siège)
102 290 939 00010
N° TVA intracommunautaire
FR40102290939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 102 290 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 mars 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
11 mars 2026
Siège social
68 MTE des Rivoirettes, 38350, Oris-en-Rattier
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVEL DAVID

PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE

Finances de CLAVEL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVEL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVEL DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38350 Oris-en-RattierSiègeActif

    102 290 939 00010 · ouvert le 13 octobre 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CLAVEL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAVEL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVEL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVEL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVEL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2026

Questions fréquentes sur CLAVEL DAVID

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL DAVID ?

Le numéro SIREN de CLAVEL DAVID est 102 290 939. Le SIRET de son siège social est 102 290 939 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40102290939.

Où se situe le siège social de CLAVEL DAVID ?

Le siège social de CLAVEL DAVID est situé 68 MTE des Rivoirettes, 38350 Oris-en-Rattier.

CLAVEL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL DAVID.

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