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CLAVEL DAVID

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Siren750 834 558Entrepreneur individuel38690 BELMONTCréée le 13 avril 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 750 834 558, CLAVEL DAVID est un entrepreneur individuel créé le 13 avril 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Che du Goulet, 38690 Belmont. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAVEL DAVID

Dénomination
CLAVEL DAVID
SIREN
750 834 558
SIRET (siège)
750 834 558 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47750834558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 834 558
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
13 avril 2012
Siège social
13 CHE DU GOULET, 38690, BELMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVEL DAVID

TRAVAUX PUBLICS

Finances de CLAVEL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVEL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVEL DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38690 BELMONTSiègeActif

    750 834 558 00017 · ouvert le 10 avril 2012 · NAF 4312A

Documents juridiques de CLAVEL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAVEL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVEL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVEL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVEL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2012

Questions fréquentes sur CLAVEL DAVID

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL DAVID ?

Le numéro SIREN de CLAVEL DAVID est 750 834 558. Le SIRET de son siège social est 750 834 558 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47750834558.

Où se situe le siège social de CLAVEL DAVID ?

Le siège social de CLAVEL DAVID est situé 13 Che du Goulet, 38690 Belmont.

CLAVEL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL DAVID.

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