CLAVEL EMMANUEL
Active4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC
CLAVEL EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juin 2018, identifié par le SIREN 342 692 555. Elle est domiciliée 190 rue du Chanet, 38370 Saint-Prim. CLAVEL EMMANUEL relève du secteur travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).
Fiche d'identité de CLAVEL EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- CLAVEL EMMANUEL
- SIREN
- 342 692 555
- SIRET (siège)
- 342 692 555 00051
- N° TVA intracommunautaire
- FR91342692555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 692 555
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Date de création
- 25 juin 2018
- Siège social
- 190 RUE DU CHANET, 38370, SAINT-PRIM
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de CLAVEL EMMANUEL
INSTALLATION DE CUISINES INCORPOREES - MENUISERIE
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Établissements de CLAVEL EMMANUEL
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 38370 SAINT-PRIMSiègeActif
342 692 555 00051 · ouvert le 19 octobre 2020 · NAF 4332A
- 38370 SAINT-PRIMFermé
342 692 555 00010 · ouvert le 02 octobre 1987 · NAF 454C
- 38150 SALAISE-SUR-SANNEFermé
342 692 555 00028 · ouvert le 17 février 2003 · NAF 4759A
- 38150 SALAISE-SUR-SANNEFermé
342 692 555 00036 · ouvert le 26 janvier 2009 · NAF 4332A
- 38270 SAINT-BARTHELEMYFermé
342 692 555 00044 · ouvert le 01 juillet 2018 · NAF 4332A
Conformité de CLAVEL EMMANUEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CLAVEL EMMANUEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 17 février 2009. Clôturée le 26 juin 2012 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 26 juin 2012 · publié le 07 décembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 16 février 2010 · publié le 13 avril 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 17 février 2009 · publié le 03 août 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 octobre 2008 désignant liquidateur Me Billioud J.M. 1 rue du Musée 38200 VIENNE. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de CLAVEL EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAVEL EMMANUEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 26 juin 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 16 février 2010 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 17 février 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 octobre 2008 désignant liquidateur Me Billioud J.M. 1 rue du Musée 38200 VIENNE. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 25 juin 2018
Questions fréquentes sur CLAVEL EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de CLAVEL EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de CLAVEL EMMANUEL est 342 692 555. Le SIRET de son siège social est 342 692 555 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91342692555.
Où se situe le siège social de CLAVEL EMMANUEL ?
Le siège social de CLAVEL EMMANUEL est situé 190 rue du Chanet, 38370 Saint-Prim.
CLAVEL EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVEL EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVEL EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CLAVEL EMMANUEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 26 juin 2012 pour insuffisance d'actif.
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