CLAVEL HENRI
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
Enregistré sous le numéro SIREN 441 248 069, CLAVEL HENRI est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2002. Son siège social est situé Le Cropt, 74230 Les Clefs. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de CLAVEL HENRI
INSEE- Dénomination
- CLAVEL HENRI
- SIREN
- 441 248 069
- SIRET (siège)
- 441 248 069 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR60441248069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 248 069
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 avril 2002
- Siège social
- LE CROPT, 74230, LES CLEFS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAVEL HENRI
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CLAVEL HENRI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74230 LES CLEFSSiègeActif
441 248 069 00011 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 0141Z
Conformité de CLAVEL HENRI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAVEL HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAVEL HENRI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2002
Marques déposées par CLAVEL HENRI
INPICLAVEL HENRI est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeLA BELLE FLEURIE
N° 3570719 · Déposée le 17 avril 2008 · Marque verbale
Classe 29 · valable jusqu’au 17 avril 2028
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CLAVEL HENRI
Quel est le numéro SIREN de CLAVEL HENRI ?
Le numéro SIREN de CLAVEL HENRI est 441 248 069. Le SIRET de son siège social est 441 248 069 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60441248069.
Où se situe le siège social de CLAVEL HENRI ?
Le siège social de CLAVEL HENRI est situé Le Cropt, 74230 Les Clefs.
CLAVEL HENRI est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVEL HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVEL HENRI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL HENRI.
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