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CLAVEL JACQUES

Active
Siren482 430 311Entrepreneur individuel34220 RIOLSCréée le 01 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 482 430 311, CLAVEL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2002. Elle est domiciliée Clos Daudio, 34220 Riols. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CLAVEL JACQUES

Dénomination
CLAVEL JACQUES
SIREN
482 430 311
SIRET (siège)
482 430 311 00019
N° TVA intracommunautaire
FR20482430311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 430 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 2002
Siège social
CLOS DAUDIO, 34220, RIOLS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVEL JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CLAVEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVEL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34220 RIOLSSiègeActif

    482 430 311 00019 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAVEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAVEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2002

Questions fréquentes sur CLAVEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de CLAVEL JACQUES est 482 430 311. Le SIRET de son siège social est 482 430 311 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20482430311.

Où se situe le siège social de CLAVEL JACQUES ?

Le siège social de CLAVEL JACQUES est situé Clos Daudio, 34220 Riols.

CLAVEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL JACQUES.

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