CLAVEL JEAN
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
CLAVEL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1984, identifié par le SIREN 331 435 560. Le siège social de l'entreprise se trouve La Veroniere, 38620 Montferrat. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de CLAVEL JEAN
INSEE- Dénomination
- CLAVEL JEAN
- SIREN
- 331 435 560
- SIRET (siège)
- 331 435 560 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR44331435560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 435 560
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 novembre 1984
- Siège social
- LA VERONIERE, 38620, MONTFERRAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAVEL JEAN
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CLAVEL JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38620 MONTFERRATSiègeActif
331 435 560 00015 · ouvert le 01 décembre 1984 · NAF 0141Z
Conformité de CLAVEL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAVEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAVEL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1984
Questions fréquentes sur CLAVEL JEAN
Quel est le numéro SIREN de CLAVEL JEAN ?
Le numéro SIREN de CLAVEL JEAN est 331 435 560. Le SIRET de son siège social est 331 435 560 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44331435560.
Où se situe le siège social de CLAVEL JEAN ?
Le siège social de CLAVEL JEAN est situé La Veroniere, 38620 Montferrat.
CLAVEL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVEL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL JEAN.
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