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CLAVEL JEAN

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Siren403 827 579Entrepreneur individuel85800 LE FENOUILLERCréée le 01 janvier 1994

CLAVEL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 403 827 579. Son siège social est situé 37 av de la Crochetiere, 85800 Le Fenouiller. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de CLAVEL JEAN

Dénomination
CLAVEL JEAN
SIREN
403 827 579
SIRET (siège)
403 827 579 00018
N° TVA intracommunautaire
FR85403827579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 827 579
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
37 AV DE LA CROCHETIERE, 85800, LE FENOUILLER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVEL JEAN

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Établissements de CLAVEL JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 85800 LE FENOUILLERSiègeFermé

    403 827 579 00018 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 702A

Conformité de CLAVEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAVEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CLAVEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL JEAN ?

Le numéro SIREN de CLAVEL JEAN est 403 827 579. Le SIRET de son siège social est 403 827 579 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85403827579.

Où se situe le siège social de CLAVEL JEAN ?

Le siège social de CLAVEL JEAN est situé 37 av de la Crochetiere, 85800 Le Fenouiller.

CLAVEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL JEAN.