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CLAVEL ND

Active
Siren520 403 205SCI54470 Thiaucourt-RegniévilleCréée le 19 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
613 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 520 403 205, CLAVEL ND est une SCI créée le 19 février 2010. Son siège social est situé 1 CHE La Fontaine aux Capucins, 54470 Thiaucourt-Regniéville. L'entreprise déclare le code NAF 6420Z comme activité principale. DANIEL CLAVEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLAVEL ND

Dénomination
CLAVEL ND
SIREN
520 403 205
SIRET (siège)
520 403 205 00021
N° TVA intracommunautaire
FR59520403205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 403 205
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
613 400 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
19 février 2010
Siège social
1 CHE La Fontaine aux Capucins, 54470, Thiaucourt-Regniéville
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAVEL ND

détention, acquisition, gestion pour son propre compte de toutes valeurs mobilières, prise de participations dans toutes sociétés, fournitures de prestations de services aux filiales et participations, acquisition, location de tous immeubles

Finances de CLAVEL ND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVEL ND

DC

DANIEL CLAVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 février 2010) · 16 ans

NM

NATHALIE MUSQUAR

Autre

Établissements de CLAVEL ND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54470 Thiaucourt-RegniévilleSiègeActif

    520 403 205 00021 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 6420Z

  • 54470 LIMEY-REMENAUVILLEFermé

    520 403 205 00013 · ouvert le 04 février 2010 · NAF 6420Z

Documents juridiques de CLAVEL ND

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 19 février 2010

  • Acte

Comptes annuels de CLAVEL ND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVEL ND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVEL ND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL ND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAVEL ND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAVEL ND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVEL ND

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Clavel, Daniel ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Musquar, nom d'usage : Clavel, Nathalie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-02-19 · Début d'activité : 2010-02-04

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2010

Questions fréquentes sur CLAVEL ND

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL ND ?

Le numéro SIREN de CLAVEL ND est 520 403 205. Le SIRET de son siège social est 520 403 205 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59520403205.

Qui dirige CLAVEL ND ?

CLAVEL ND est dirigée par DANIEL CLAVEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAVEL ND ?

Le siège social de CLAVEL ND est situé 1 CHE La Fontaine aux Capucins, 54470 Thiaucourt-Regniéville.

CLAVEL ND est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL ND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL ND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL ND.

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