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CLAVEL PASCAL

Active
Siren539 713 032Entrepreneur individuel69007 LYONCréée le 23 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAVEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 janvier 2012, identifié par le SIREN 539 713 032. Elle est domiciliée All Pierre de Coubertin residence New Legend, 69007 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CLAVEL PASCAL

Dénomination
CLAVEL PASCAL
SIREN
539 713 032
SIRET (siège)
539 713 032 00024
N° TVA intracommunautaire
FR73539713032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 713 032
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 janvier 2012
Siège social
ALL PIERRE DE COUBERTIN RESIDENCE NEW LEGEND, 69007, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVEL PASCAL

Location de logements

Finances de CLAVEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69007 LYONSiègeActif

    539 713 032 00024 · ouvert le 15 décembre 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de CLAVEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAVEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2012

Questions fréquentes sur CLAVEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLAVEL PASCAL est 539 713 032. Le SIRET de son siège social est 539 713 032 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73539713032.

Où se situe le siège social de CLAVEL PASCAL ?

Le siège social de CLAVEL PASCAL est situé All Pierre de Coubertin residence New Legend, 69007 Lyon.

CLAVEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL PASCAL.

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