CLAVEL PASCALE
Active7410Z · Activités spécialisées de design
Enregistré sous le numéro SIREN 537 978 413, CLAVEL PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 10 novembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 51 rue des Tables Claudiennes, 69001 Lyon. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de CLAVEL PASCALE
INSEE- Dénomination
- CLAVEL PASCALE
- SIREN
- 537 978 413
- SIRET (siège)
- 537 978 413 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR72537978413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 978 413
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 10 novembre 2011
- Siège social
- 51 RUE DES TABLES CLAUDIENNES, 69001, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAVEL PASCALE
Activités spécialisées de design
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Établissements de CLAVEL PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69001 LYONSiègeActif
537 978 413 00012 · ouvert le 10 novembre 2011 · NAF 7410Z
Conformité de CLAVEL PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAVEL PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAVEL PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 novembre 2011
Questions fréquentes sur CLAVEL PASCALE
Quel est le numéro SIREN de CLAVEL PASCALE ?
Le numéro SIREN de CLAVEL PASCALE est 537 978 413. Le SIRET de son siège social est 537 978 413 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72537978413.
Où se situe le siège social de CLAVEL PASCALE ?
Le siège social de CLAVEL PASCALE est situé 51 rue des Tables Claudiennes, 69001 Lyon.
CLAVEL PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVEL PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVEL PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL PASCALE.
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